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Gestion de réseau
Politique de gestion de réseau de Rogers >
Politique de données pour forfaits Int. rés. sans fil/Int. Aff. sans fil ill. >
Politique en matière de données relative aux forfaits mobiles de Rogers >
Rapport public de spécialistes indépendants sur la diffusion non autorisée de contenu sportif – septembre 2025 > (en anglais seulement)
Accès désactivé aux diffusions non autorisées d’événements sportifs en direct - juillet 2024 >
T-743-24 July 9 Order plus amendments > (en anglais seulement)
Grand public
Modalités de service, politique d’utilisation acceptable et politique de confidentialité de Rogers >
Offres groupées Excellent choix >
Conditions générales du plan de protection d'appareils >
Modalités d’abonnement à un service d'un tiers de Rogers – Service Apple Music >
Modalités d'abonnement de tierces parties de Rogers - Disney+ - août 2023 >
Modalités d’abonnement – Applis de lecture en continu de tiers >
Exemple d’entente de financement - Appareil >
Contrat de licence pour le site et le logiciel de télé IP de Rogers >
Modalités relatives à l’achat de contenu sur demande >
Modalités du service d’appels WI-FI >
Modalités des programmes Protection de l’appareil >
Documents d’information sur les programmes Protection de l’appareil pour le Québec - juillet 2023 >
Modalités du service T9-1-1 >
Entente d’autorisation de débit préautorisé >
Affaires
Politique de confidentialité >
Modalités de service de Rogers pour petites entreprises et autres renseignements importants >
Conditions générales pour affaires >
Politique des modalités pour adresses IP >
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Programme d’échange d’appareil de Rogers service Affaires >
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